Jean-François Le Mouel

De: Le Mouël (Jean-François, Bertrand)
responsable de la mission patrimoine des Terres australes et antarctiques françaises ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Le Mouel (Jean-François)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000231685(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Le Mouel (Jean-François)
représentant l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Bordeaux
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221414(source JORF)
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Le Mouel (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre suppléant
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées ou dans les agglomérations insuffisamment équipées en établissements à spectacles cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000